Depuis l’apparition du Code Civil de 1804 en France, les lois se succèdent, pour le meilleur comme pour le pire… Mais toutes ne se ressemblent pas ! Bien que certaines d’entre-elles aient disparu au fil des années grâce à l’évolution des mœurs, une partie persiste encore, malgré le fait qu’elles soient tombées en désuétude.
Le nombre de lois en France étant largement élevé à compter des débuts du XIXe siècle, il est difficile de revenir sur chacune d’entre-elles. Toutefois, il existe encore de nos jours des lois anciennes et des arrêtés, figurant toujours dans le droit français et qui prêtent à rire ! Zoom sur ces lois invraisemblables, mais vraies !
Les lois anciennes et les arrêtés loufoques concernant les animaux
On commence notre petit tour d’horizon avec les lois anciennes applicables sur tout le territoire. Parmi elles, saviez-vous qu’il vous était interdit d’appeler votre cochon Napoléon, si toutefois vous en avez un ? Cette loi datant du XIXe siècle figure encore aujourd’hui dans les textes officiels.
La raison est toute simple : les cochons étaient automatiquement associés à la saleté. Or, il ne fallait surtout pas manquer de respect à l’empereur Napoléon. Ainsi, à l’époque, cette loi était à respecter scrupuleusement, sans quoi cette provocation était lourdement punie. Ce n’est d’ailleurs pas un hasard si en 1945, George Orwell décida d’appeler le cochon de La Ferme des Animaux Napoléon. Ce choix était en fait une provocation satirique.
Pour rester dans le thème animal, nous pouvons également parler de Granville. Cette ville de Normandie a, depuis 2009, interdit les éléphants sur ses plages. Des éléphants en Normandie ? Ce n’est pourtant pas commun nous direz-vous… Mais alors comment le maire en est-il venu à cette interdiction ?
Tout simplement après que deux cirques itinérants se soient installés près de ses plages. Leurs éléphants étaient en effet à l’origine de déjections corporelles que le maire ne savait voir. On comprend que la qualité de baignade en ait été touchée, d’où la raison de l’arrêté mis en place. On peut désormais profiter de ces plages normandes sans se soucier de ce que l’on touche avec nos pieds une fois dans l’eau !
Interdit de mourir !
Les animaux ne sont pas les seuls à devoir se tenir à carreau ! Les Hommes aussi. Surtout à Cugnaux, commune de Haute-Garonne. Depuis 2007, il est interdit d’y mourir si l’on ne possède pas un caveau dans lequel déposer notre corps. Cet arrêté précise qu’en cas de non-respect de cette interdiction, de « lourdes sanctions » seront encourues.
Bien qu’insolite, cet arrêté avait pour but de sonner l’alerte. Il s’agissait en fait là d’une façon de faire entendre la détresse de la commune vieillissante qui avait uniquement deux cimetières, déjà presque pleins. Seulement, des conditions sont à remplir avant de pouvoir construire un cimetière…
Ces conditions n’étaient remplies que pour un terrain militaire que le ministère de la Défense refusait de céder. Le maire de Cugnaux a donc voulu taper fort afin de faire entendre sa colère. Aujourd’hui, un accord a été trouvé entre les deux parties et l’arrêté n’est donc plus effectif. Cependant, la trace écrite est toujours présente dans les dossiers administratifs de la région et l’arrêté pourrait donc être remis au goût du jour !
Soucoupes volantes prohibées
En 1954, un maire a aussi déposé un arrêté quelque peu original. En effet, depuis cette date, les ovnis ont interdiction d’être présents sur la commune de Châteauneuf-du-Pape. Enfin, ce ne sont pas tant les extraterrestres qui ne sont pas acceptés, mais leurs vaisseaux spatiaux. C’est précis, non ?
Il y est ainsi illicite de décoller, de survoler et d’atterrir à bord d’une soucoupe volante. Cet arrêté tient son origine d’une vague de signalements de la part des habitants déclarant avoir vu des ovnis. Le maire de l’époque, Lucien Jeune, ajouta que tout véhicule volant pouvant créer le doute se verrait enlevé par la fourrière. Contrairement à l’arrêté précédent, celui-ci est toujours en vigueur dans cette petite commune du Vaucluse. Pas sûr que les extraterrestres apprécient…
Il va sans dire que certaines de ces lois sont originales. C’est donc souvent un choix de la part des maires de les conserver. Néanmoins, quelques lois nationales sont encore là aujourd’hui, uniquement à cause de la difficulté d’y mettre fin. Nous pouvons citer, à titre d’exemple, l’obligation d’avoir du foin chez soi, au cas où un roi passerait par là à cheval, ou encore l’interdiction de diffuser des photos de la tour Eiffel de nuit… Tant de textes dont nous n’avons finalement pas connaissance et qui, pourtant, font partie de l’histoire de France, encore de nos jours !
Sources :
- justice.ooreka.fr : Les 6 lois françaises les plus absurdes
- photo.neonmag.fr : Les 25 lois et décrets français les plus absurdes (et toujours en vigueur)
- aucomptoirdusavoir.yann-bidon.fr
- lejournaltoulousain.fr : [#LeBQE]Pourquoi a-t-il été interdit de mourir à Cugnaux ?
- francebleu.fr : Un arrêté anti-ovni toujours en vigueur à Châteauneuf-du-Pape
